MENTION LÉGALES
Le présent site est la propriété de la société iTmotion SAS au capitale de 28 320 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 789 661 147 R.C.S Bordeaux, dont le siège social est situé 87 rue du Moulineau, BP 60025, 33326 Eysines, France.
Le site iTmotion est édité, hébergé et exploité par la société iTmotion.
Directeur de la publication : Christophe Lahitte
Téléphone : 33 (0)5 56 01 08 18
URL du site : www.itmotion.fr
Contact : contact@itmotion.fr
Le contenu du site est totalement soumis à la loi française.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale, et disposer de la compétence ainsi que des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site : il s’engage à le respecter.
L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, sous peine de sanctions pénales.
CNIL
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fat l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’exploitant du site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition expresse de la part de l’utilisateur, être exploitées par iTmotion et communiquées à ses partenaires.
L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à la société iTmotion, 87 rue du Moulineau, BP 60025, 33326 Eysines, France.
Ces informations pourront être divulguées à des fins légales soit afin de nous conformer à un acte judiciaire, soit afin de vérifier ou d’assurer la conformité avec les politiques gouvernant notre site et les lois applicables, et/ou pour nous protéger contre les mauvais usages ou l’utilisation non autorisée de notre site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La marque iTmotion ainsi que tous les produits associés y compris ceux de ses partenaires sont protégés. Toute reproduction ou représentant totale ou partielle de ces marques, sans l’autorisation expresse de la société iTmotion est donc prohibée (article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
La structure générale, la base de données ainsi que tous les éléments composants ce site, y compris les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes sont la propriété exclusive de la société iTmotion. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société iTmotion, est donc formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code la Propriété Intellectuelle.
COOKIES
Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant une facilité d’accès aux services proposés. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Ces informations ne seront pas transmises en dehors d’iTmotion. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site : www.cnil.fr
INFORMATIONS LÉGALES
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité d’iTmotion. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. iTmotion se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et notamment vers ses partenaires ne sauraient engager la responsabilité de la société iTmotion.
Les utilisateurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société iTmotion.
La responsabilité d’iTmotion ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site, l’impossibilité d’accéder au site et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.
iTmotion met tout en œuvre pour assurer la sécurité de l’information recueillie et offrir à l’utilisateur des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable de manipulations frauduleuses par une tierce partie, des erreurs, de l’absence de complétude, d’actualisation, de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L’utilisateur reconnaît donc communiquer et utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
